Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D' ORSAY
Monsieur Raymond AST, 17, chemin des Mages SCY CHAZELLES, 57160 MOULINS LES METZ

Numéro de dépôt :
1744931
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
03/06/1996
D\' ORSAY de Raymond AST

Présentation de la marque D' ORSAY

Déposée le 3 juin 1986 par monsieur Raymond AST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « D' ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond AST - France.

La marque D' ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D' ORSAY est expirée depuis le 3 juin 1996.

Raymond AST a également déposé les autres marques suivantes : D'ORAY , LA MAISON SUR MESURE


Monsieur Raymond AST, 17, chemin des Mages SCY CHAZELLES, 57160 MOULINS LES METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

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